Conditions de vente

Prix et paiement

Les prix de nos produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et hors participation aux frais de traitement et d’expédition

Tous les tarifs peuvent être modifié sans notification préalable de notre part, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de leur disponibilité.

Acheter une oeuvre n’inclut en rien l’achat des droits qui lui sont liés.

Toutes les commandes sont payables en euros.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l’importateur du, ou des, produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’Etat sont susceptibles d’être exigibles, pour toute commande expédiée hors Union Européenne. Ces droits et sommes seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.


Disponibilité

Nos offres de produits et nos prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Lorsqu’un produit n’est plus disponible, celui-ci s’affiche EN RUPTURE DE STOCK

Les informations sur le site ne sont fournies qu’à titre indicatif (possibilité éventuelle de commandes simultanées ou erreur de stock).

Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail ou par courrier dès que possible. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursé, si votre compte bancaire a été débité.


Propriété Intellectuelle

Les produits commandés, les contenus ainsi que tous les éléments reproduits sur le site (notamment textes, commentaires, illustrations et documents iconographiques) sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle en France, et par les législations étrangères régissant les droits d’auteur et droits voisins, le droit des marques, le droit des dessins et modèles, le droit des brevets.

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